Mentions légales et politique de confidentialité

 

1. PRÉSENTATION DU SITE

Propriétaire : Audace & Digital – Carole-Anne Roland – 12 rue Maurice Fonvieille, 31000 Toulouse – carole-anne@audaceetdigital.com

SIRET 831 703 079 00010 , RCS TOULOUSE

Réalisation : Carole-Anne Roland

Responsable publication : Carole-Anne Roland

Hébergeur : OVH – SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

L’utilisation du site audaceetdigital.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation et politique de confidentialités ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Des interruptions pour raison de maintenance technique peuvent toutefois survenir. Le site est mis à jour régulièrement.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site web audaceetdigital.com a pour objet de présenter les prestations fournies par Carole-Anne Roland, à savoir la création de sites internet et des formations et coachings sur le thème global de l’entrepreneuriat. Le site audaceetdigital.com comporte également une partie blog proposant des contenus sur ces mêmes thèmes : il propose des articles et tutoriels, ainsi que des ressources téléchargeables.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Tous les éléments accessibles sur le blog : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, sont la propriété de son auteure, celle de ses partenaires, ou de tiers lui en ayant cédé les droits d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable de publication. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les éléments proposés dans la rubrique « Ressources » du site peuvent être téléchargés gratuitement, utilisés et modifiés pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas utiliser ces ressources et déclarer en être l’auteur.

5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

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6. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. En tout état de cause ce blog ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site (formulaires de contact). L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du blog  n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Pour toute modification de vos données : carole-anne@audaceetdigital.com

Pour demander la modification ou la supression de vos données, vous pouvez utiliser ce formulaire de contact.

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Les traitements automatisés des données nominatives réalisées à partir de audaceetdigital.com ont été déclarés à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des libertés) sous le n° 2103042 .

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